Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (240)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Extrait de sommaire : - Accidents du travail - Aides aux étrangers - Aide juridictionnelle - Aide sociale aux personnes âgées - Chômage - Invalidité - Maladie-maternité - Pensions et retraites - Personnes handicapées - Prestations familiales - [...]Article
L'aide-mémoire du travailleur social : Les montants des aides et prestations au 1er janvier 2024 Sommaire du dossier : - Accidents du travail - Aides aux étrangers - Aide juridictionnelle - Aide sociale aux personnes âgées - Aide universelle d'[...]Article
"La direction de la sécurité sociale (DSS) présente dans une circulaire les règles applicables à l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie. Instaurée par une loi du 2 mars 2010, cette allocation est entrée en vigueur[...]Article
[Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010, J.O. du 3-03-10 ; décret n° 2011-50 du 11 janvier 2011, J.O. du 14-01-11 ; circulaire n° DSS/2A/2011/117 du 24 mars 2011] Extrait de sommaire : I. Les conditions d'attribution A. Un accompagnement à domicile d[...]Article
"L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie est entrée en vigueur le 15 janvier [2011] avec la publication d'un décret fixant ses modalités de demande et de versement. Mesure phare de la mission d'évaluation de la lo[...]Article
Extrait de sommaire : III. Le montant et le paiement de l'AJPP (Allocation journalière de présence parentale) A. Le montant B. Le versement IV. Les règles de cumul V. La protection sociale de l'allocataire A. Le droit à l'assurance vieillesse[...]Article
Article
"Près de 35 000 personnes selon les organisateurs, 16 500 selon la police. En tout cas, ce fut une " belle manif ", grave et joyeuse à la fois, émouvante aussi, qui a rassemblé, le 29 mars 2008, malades chroniques et personnes handicapées."Article
Extrait de sommaire : I. L'organisation juridique des associations et autres organismes gestionnaires 1. L'assemblée générale de l'association 2. Les organes délibérants des autres organismes gestionnaires II. La présentation des comptes annu[...]Article
"En matière de lutte contre le travail dissimulé, le donneur d'ordre passant un contrat de plus de 5 000 euros est soumis à une double obligation de vigilance et de diligence. Au risque d'être poursuivi solidairement avec le sous-traitant indéli[...]Article
Article
"L'aide médicale d'Etat (AME), qui permet un accès gratuit aux soins pour près de 200 000 étrangers en situation irrégulière, ne constitue pas une source d'abus majeure et doit être maintenue pour des raisons de santé publique. Pour autant, « l'[...]Article
"Le chantier de la réforme de l'autonomie s'accélère enfin. Après les mesures du Ségur de la santé, une concertation à la rentrée doit en bâtir l'architecture. Et notamment la future 5è branche de la Sécurité sociale." (In : présentation du document)Article
""Je veux créer une nouvelle branche de sécurité sociale, le cinquième risque", a annoncé le 16 novembre [2010] Nicolas Sarkozy, évoquant la réforme très attendue de la dépendance. Mais ce nouveau risque relèvera-t-il de la solidarité collective[...]Article
"Les difficultés d'accès aux soins sont une réalité pour de nombreux ménages modestes, bénéficiaires ou non de la CMU. Elles restent de ce fait l'un des facteurs limitants en vue de réduire les inégalités en matière de santé. Statisticien et spé[...]