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Titre : Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image Type de document : Livre Auteurs : Michèle BATTISTI Editeur : ADBS Editions Année de publication : 01/01/2009 Collection : L'essentiel sur... Importance : 64 p. Prix : 13,65 Mots-clés : CS : COMMUNICATION ET TECHNOLOGIES:INFORMATION:IMAGE
CS : DROIT - JUSTICE:DECISION DE JUSTICE:SANCTION PENALE
CS : DROIT - JUSTICE:DROIT
CS : DROIT - JUSTICE:LEGISLATION:{SOURCE DU DROIT}:LOI
CS : LISTES ANNEXES:MOTS OUTILS:REGLERésumé : Extrait de sommaire :
Le droit de l'image
1. Quel droit d'auteur pour l'image ?
2. Les conditions de la protection par le droit d'auteur
3. Les titulaires des droits
4. Les droits moraux et patrimoniaux
5. La durée des droits
6. La gestion des droits
7. Procédures et sanctions
Le droit à l'image
1. Que dit la loi ?
2. Les règles à retenir
3. Les cas particuliers
4. La gestion des droits
5. Procédures et sanctions
6. Un équilibre à respecterPermalink : http://crd.adea-formation.com/index.php?lvl=notice_display&id=2603 Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image [Livre] / Michèle BATTISTI . - [S.l.] : ADBS Editions, 01/01/2009 . - 64 p.. - (L'essentiel sur...) .
13,65
Mots-clés : CS : COMMUNICATION ET TECHNOLOGIES:INFORMATION:IMAGE
CS : DROIT - JUSTICE:DECISION DE JUSTICE:SANCTION PENALE
CS : DROIT - JUSTICE:DROIT
CS : DROIT - JUSTICE:LEGISLATION:{SOURCE DU DROIT}:LOI
CS : LISTES ANNEXES:MOTS OUTILS:REGLERésumé : Extrait de sommaire :
Le droit de l'image
1. Quel droit d'auteur pour l'image ?
2. Les conditions de la protection par le droit d'auteur
3. Les titulaires des droits
4. Les droits moraux et patrimoniaux
5. La durée des droits
6. La gestion des droits
7. Procédures et sanctions
Le droit à l'image
1. Que dit la loi ?
2. Les règles à retenir
3. Les cas particuliers
4. La gestion des droits
5. Procédures et sanctions
6. Un équilibre à respecterPermalink : http://crd.adea-formation.com/index.php?lvl=notice_display&id=2603 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101384 DRO-BAT-23 Ouvrage Centre de documentation ADEA Droit Disponible